Arrêté du 5 mars 1992 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 mars 1992
IdentifiantLEGIARTI000006715693
Texte parentLEGITEXT000006078838
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 mars 1992Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - L'arrêté du 4 mai 1988 susvisé fixant la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine est complété par les dispositions suivantes: <<Art. 2. - Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1991, la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires figurant à l'article 1er du présent arrêté est dite liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires du groupe I. <<Art. 3. - Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1991, sont institués des diplômes d'études spécialisées complémentaires dits du groupe II, dont la liste est la suivante: <<Chirurgie infantile; <<Chirurgie maxillo-faciale; <<Chirurgie orthopédique et traumatologie; <<Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique; <<Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire; <<Chirurgie urologique; <<Chirurgie vasculaire; <<Chirurgie viscérale et digestive.>>

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006715693, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.