Arrêté du 5 mars 1992 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 12 mars 1992.

TexteArrêté du 5 mars 1992

IdentifiantLEGIARTI000006715695

Texte parentLEGITEXT000006078838

Référencearticle 3 de l'arrêté du 5 mars 1992 (version du 12 mars 1992)Légifrance →

1. Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1991, le temps de préparation et le programme des enseignements ainsi que les obligations de formation pratique propres à chaque diplôme d'études spécialisées complémentaires sont précisés en annexe au présent arrêté (annexes 1 à 22).

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