Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°92-271 du 26 mars 1992
IdentifiantLEGIARTI000006540591
Texte parentLEGITEXT000006078897
Référencearticle 1 du décret n°92-271 du 26 mars 1992Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Le deuxième alinéa de l’article 1er du décret du 20 novembre 1968 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : « Il est chargé : « a) De maintenir et de développer l’esprit de défense dans la nation, le goût de l’histoire militaire, le souvenir de ceux qui ont combattu et sont morts pour la patrie et la mémoire des gloires nationales militaires ; « b) de contribuer à l’éveil de vocations au service des armes ; « c) D’assurer la conservation, la présentation et l’enrichissement de ses collections. « Il peut favoriser les études, travaux, expositions temporaires, manifestations culturelles ou éducatives ayant pour objet de faire connaître au public ses collections et le patrimoine militaire français. »
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