Arrêté du 13 mars 1992 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 28 mars 1992.

TexteArrêté du 13 mars 1992
IdentifiantLEGIARTI000006890597
Texte parentLEGITEXT000006078912
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 mars 1992 (version du 28 mars 1992)Légifrance →

1. Les cycles de formation des capitaines de 1re et 2e classe de la navigation maritime peuvent comprendre des stages sur simulateurs de passerelle et de machines organisés dans les écoles nationales de la marine marchande.

2. La durée de chaque stage est fixée à une semaine.

3. Les directeurs des écoles nationales de la marine marchande sont chargés de l'organisation de ces stages.

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