Référencearticle 4 de l'arrêté du 13 mars 1992 (version du 28 mars 1992)Légifrance →
1. Les dispositions de l'article 3 ci-dessus sont applicables :
2. 1. Pour le cycle de formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime :
3. - aux stages sur simulateur de machines effectués à compter de l'année scolaire 1988-1989 ;
4. - aux stages sur simulateur de passerelle effectués à compter de l'année scolaire 1990-1991.
5. 2. Pour le cycle de formation des capitaines de 2e classe de la navigation maritime :
6. - aux stages sur simulateur de machines effectués à compter de l'année scolaire 1988-1989 ;
7. - aux stages sur simulateur de passerelle effectués à compter de l'année scolaire 1991-1992.
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