Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'article 5 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé est modifié comme suit: 1o Au paragraphe a Panneaux routiers et autoroutiers d'indication du 1. Panneaux d'indication: Remplacer: <<Panneau CE5: Auberge de jeunesse>> et <<Panneau CE6: Emplacement aménagé comme point de départ d'excursions à pied>> par: <<Panneau CE 5a: Auberge de jeunesse; <<Panneau CE 5b: Chambre d'hôtes ou gîte; <<Panneau CE 6a: Point de départ d'un itinéraire d'excursions à pied; <<Panneau CE 6b: Point de départ d'un circuit de ski de fond;>> Ajouter après <<Panneau CE 18 Débit de boissons ou cafétéria>> la liste suivante: <<Panneau CE 19: Point de mise à l'eau d'embarcations légères; <<Panneau CE 20a: Gare de téléphérique; <<Panneau CE 20b: Point de départ d'un télésiège ou d'une télécabine; <<Panneau CE 21: Point de vue;>>. 2o Au 3: Remplacer l'intitulé <<3. Signalisation de localisation (annexe E)>> par <<3. Panneaux de localisation (annexe E)>> Remplacer le paragraphe a par les dispositions suivantes: <<a) Panneaux de localisation de type E 30 permettant de porter à la connaissance de l'usager le nom d'un cours d'eau ou d'un lieu traversé par la route, à l'exclusion des agglomérations (dont la signalisation est décrite en 4): <<Panneau E 31: localisation de tous lieux traversés par la route pour lesquels il n'existe pas de panneau spécifique; panneau à fond noir et inscription blanche; <<Panneau E 32: localisation d'un cours d'eau; panneau à fond noir, inscription et pictogramme blancs; <<Panneau E 33: localisation d'un parc national, d'un parc naturel régional, d'une réserve naturelle ou d'un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres; panneau à fond marron, listel et inscription blancs; <<Panneau E 34a: localisation d'une aire routière; panneau à fond noir et inscription blanche; <<Panneau E 34b: fin de localisation d'une aire routière; panneau à fond noir, inscription blanche et barre transversale rouge; <<Panneau E 35a: localisation d'une aire autoroutière; panneau à fond bleu et inscription blanche; <<Panneau E 35b: fin de localisation d'une aire autoroutière; panneau à fond bleu, inscription blanche et barre transversale rouge; <<Panneau E 36: localisation d'une région administrative ou d'un département; panneau à fond bleu, listel et inscription jaunes; <<Panneau E 39: localisation d'un Etat appartenant à la Communauté économique européenne; panneau à fond bleu, inscription blanche et étoiles jaunes.>> 3o Remplacer le 5 par les dispositions suivantes: <<5. Idéogrammes, emblèmes et logotypes. <<Un idéogramme caractérise l'indication de destination inscrite sur le panneau et lui est étroitement associé. <<Les idéogrammes font l'objet d'une liste arrêtée par le ministre chargé des transports. <<Un emblème accompagne une indication de localisation relative à un parc national, un parc naturel régional, une réserve naturelle ou un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres. <<Un logotype accompagne soit une indication de localisation relative à une région administrative ou un département, soit une indication utilisée pour un balisage d'itinéraire touristique.>> 4o Remplacer le paragraphe 7. Signalisation d'animation par les dispositions suivantes: <<7. Panneaux d'information. <<a) Panneaux d'animation culturelle et touristique de type H 10 placés sur les autoroutes et les routes express pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent: <<Panneau H 11: indication par message littéral; <<Panneau H 12: indication par message graphique; <<Panneau H 13: indication par message littéral et graphique. <<Les panneaux de type H 10 sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron, listel et inscription blancs; le graphisme est de couleurs blanche et marron. <<b) Panneaux de balisage d'itinéraires touristiques de type H20 placés sur les réseaux routiers pour présignaler et localiser un itinéraire touristique: <<Panneau H21: localisation d'un itinéraire touristique; <<Panneau H22: présignalisation d'un itinéraire touristique; <<Panneau H23: présignalisation d'un itinéraire touristique. <<Les panneaux de type H20 sont de forme rectangulaire. Ils sont à fond marron, listel et inscription blancs. <<c) Panneaux d'information culturelle et touristique de type H30 placés sur les réseaux routiers pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent: <<Panneau H31: indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complétée par la direction à suivre; <<Panneau H32: indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complétée par la direction à suivre ainsi que par un message graphique; <<Panneau H33: indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique complétée par un message graphique. <<Les panneaux de type H30 sont de forme rectangulaire. Les registres comportant des inscriptions sont à fond blanc et listel marron; les inscriptions sont de couleur noire. Le registre comportant un message graphique est à fond marron et listel blanc; le graphisme est de couleurs blanche et marron.>>