Arrêté du 26 mai 1992 · Article

Article 14

Article en vigueur depuis le 30 mai 1992.

TexteArrêté du 26 mai 1992
Rattachement
CHAPITRE II : Accueil - Information - Orientation.
  1. TITRE III : GARANTIES ET DROITS DES ÉTUDIANTS
  2. CHAPITRE II : Accueil - Information - Orientation.
IdentifiantLEGIARTI000006448023
Texte parentLEGITEXT000006079184
Référencearticle 14 de l'arrêté du 26 mai 1992 (version du 30 mai 1992)Légifrance →

1. L'organisation du cursus de chaque D.E.U.G., tant dans la structure que dans l'architecture et la nature des matières enseignées, doit favoriser le développement des passerelles entre les différentes filières d'enseignement supérieur et les possibilités de reprise d'études.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006448023, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.