Arrêté du 26 mai 1992 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 30 mai 1992.

TexteArrêté du 26 mai 1992
RattachementTITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.
IdentifiantLEGIARTI000006448013
Texte parentLEGITEXT000006079184
Référencearticle 5 de l'arrêté du 26 mai 1992 (version du 30 mai 1992)Légifrance →

1. Les enseignements sont organisés sous forme de modules capitalisables.

2. Le module s'entend d'un groupe identifiable d'enseignements comportant entre eux une cohérence scientifique et pédagogique.

3. L'agencement des modules doit faciliter la mise en oeuvre d'un projet de formation des étudiants. Il doit permettre en outre les réorientations, les reprises d'études et les études à temps partiel.

4. La formation est dispensée notamment sous forme de cours, de travaux dirigés et de travaux pratiques.

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