RattachementTITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.
IdentifiantLEGIARTI000006448015
Texte parentLEGITEXT000006079184
Référencearticle 7 de l'arrêté du 26 mai 1992 (version du 30 mai 1992)Légifrance →
1. Sous réserve de dispositions particulières, les études de deuxième cycle conduisant à la licence comportent quatre à huit modules et celles conduisant à la maîtrise deux à six modules.
2. L'établissement rend public chaque année les programmes de chaque licence et de chaque maîtrise. Ceux-ci sont définis dans le respect des règles fixées dans les arrêtés de dénomination nationale.
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