Article en vigueur depuis le 7 octobre 1995.
1. Le programme de l'examen pour l'obtention du brevet de chef de quart est joint en annexe au présent arrêté (1).
2. Nota :
3. (1) Ce programme peut être obtenu en s'adressant à l'E.N.M.M. de Saint-Malo, 4, rue de la Victoire, 35402 Saint-Malo Cedex.
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