Arrêté du 3 juillet 1992 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 5 juillet 1992.

TexteArrêté du 3 juillet 1992
RattachementTITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.
IdentifiantLEGIARTI000006409442
Texte parentLEGITEXT000006079400
Référencearticle 3 de l'arrêté du 3 juillet 1992 (version du 5 juillet 1992)Légifrance →

1. Le major général est assisté de quatre sous-chefs d'état-major :

2. - le sous-chef Etudes-planification-finances ;

3. - le sous-chef Opérations-logistique ;

4. - le sous-chef Ressources humaines-organisation ;

5. - le sous-chef Télécommunications-systèmes d'information.

6. Il dispose, en outre, d'officiers chargés de coordonner dans certains domaines les activités de l'état-major avec celles d'autres organismes.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006409442, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.