Arrêté du 3 juillet 1992 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 5 juillet 1992.

TexteArrêté du 3 juillet 1992

RattachementTITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.

IdentifiantLEGIARTI000006409447

Texte parentLEGITEXT000006079400

Référencearticle 8 de l'arrêté du 3 juillet 1992 (version du 5 juillet 1992)Légifrance →

1. Sont directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre :

2. - les inspecteurs des armes et des services ;

3. - le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre ;

4. - le service historique de l'armée de terre.

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