RattachementTITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.
IdentifiantLEGIARTI000006409448
Texte parentLEGITEXT000006079400
Référencearticle 9 de l'arrêté du 3 juillet 1992 (version du 5 juillet 1992)Légifrance →
1. Les organismes extérieurs directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre comprennent :
2. - les établissements de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre ;
3. - le commandement des écoles de l'armée de terre ;
4. - la section technique de l'armée de terre ;
5. - la section géographique militaire ;
6. - le centre d'études et de réalisations des systèmes d'information de l'armée de terre.
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