Arrêté du 27 mai 1992 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 8 juillet 1992.

TexteArrêté du 27 mai 1992
Rattachement
Maladies à déclaration obligatoire.
  1. Annexes
  2. Maladies à déclaration obligatoire.
IdentifiantLEGIARTI000006618278
Texte parentLEGITEXT000006079409
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 27 mai 1992 (version du 8 juillet 1992)Légifrance →

1. - influenza aviaire ;

2. - maladie de Newcastle.

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