Arrêté du 20 juillet 1992 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 6 août 1992.

TexteArrêté du 20 juillet 1992

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000006640877

Texte parentLEGITEXT000006079629

Référencearticle Annexe de l'arrêté du 20 juillet 1992 (version du 6 août 1992)Légifrance →

1. Cobiporc, Le Val, 35590 Saint-Gilles.

2. Cobiporc, Kérivoal, 29400 Landivisiau.

3. Cobiporc, Le Rhun, 22580 Plouha.

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