Arrêté du 20 août 1992 · Article

Article ANNEXE II

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2005.

TexteArrêté du 20 août 1992
Rattachement
Curriculum vitae à joindre au dossier de candidature aux fonctions de chef de service ou aux fonctions de chef de département à temps plein ou à temps partiel
  1. Annexes
  2. Curriculum vitae à joindre au dossier de candidature aux fonctions de chef de service ou aux fonctions de chef de département à temps plein ou à temps partiel
IdentifiantLEGIARTI000006728218
Texte parentLEGITEXT000006079726
Référencearticle ANNEXE II de l'arrêté du 20 août 1992 (version du 1er janvier 2005)Légifrance →

1. Publication au Journal officiel du

2. Fonctions de chef de service (1)

3. Fonctions de chef de département (1)

4. [A temps plein (1)

5. [A temps partiel (1)

6. Nom :

7. Nom de famille :

8. Prénom :

9. Date de naissance :

10. I. - Qualification

11. Diplômes :

12. Equivalences :

13. Titres :

14. II. - Fonctions déjà exercées (y compris les fonctions actuelles)

15. NATURE DES FONCTIONS en France ou à l'étranger (soins, prévention, enseignement, recherche)

16. LIEU D'EXERCICE en France ou à l'étranger

17. DATES

18. Signature du candidat attestant

19. l'exactitude des renseignements fournis :

20. A le

21. (1) Mettre une croix dans les rubriques utiles.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006728218, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.