Arrêté du 26 août 1992 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 9 septembre 1992.

TexteArrêté du 26 août 1992

IdentifiantLEGIARTI000006383188

Texte parentLEGITEXT000006079916

Référencearticle 3 de l'arrêté du 26 août 1992 (version du 9 septembre 1992)Légifrance →

1. Les titulaires de la formation commune du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré ou de tout autre titre ou diplôme admis en équivalence sont dispensés de l'unité de formation commune prévue à l'article 2 du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.