1. (Liste non reproduite, voir le fac-similé).
Arrêté du 5 août 1992 · Article
Article Annexe I
Article en vigueur depuis le 10 novembre 2006.
TexteArrêté du 5 août 1992
Rattachement
Désignation des groupes comprenant les produits suivants, partie du produit à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus.
- Annexes
- Liste des produits d'origine végétale
- Désignation des groupes comprenant les produits suivants, partie du produit à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus.
IdentifiantLEGIARTI000006632531
Texte parentLEGITEXT000006080006
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