Arrêté du 5 août 1992 · Article

Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 17 décembre 2007.

TexteArrêté du 5 août 1992
Rattachement
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale.
  1. Annexes
  2. Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale.
IdentifiantLEGIARTI000017730397
Texte parentLEGITEXT000006080006
Référencearticle Annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 (version du 17 décembre 2007)Légifrance →

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