Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Les annexes de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé concernant la liste et les conditions d'incorporation des additifs destinés à l'alimentation des animaux sont modifiées ainsi qu'il suit: ANNEXE I 1. A la partie A (Antibiotiques) la position suivante est ajoutée: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0247 du 23/10/1992 ...................................................... 2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses): a) Le libellé de la position E 763 (Lasalocide-Sodium) est complété comme suit: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0247 du 23/10/1992 ...................................................... b) La position suivante est ajoutée: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0247 du 23/10/1992 ...................................................... 3. A la partie I (Oligo-éléments) sous la position E6 (Zinc), la mention <<Teneur maximale en plomb: 600 mg/kg d'oxyde de zinc>> est indiquée dans la colonne <<Autres dispositions>> pour l'additif <<Oxyde de zinc>>. 4. A la partie L (Agents liants, antimottants et coagulants): a) Sous la position E 558 (Bentonite-Montmorillonite), dans la colonne <<Autres dispositions>>, les mots: <<et Robenidine>> sont remplacés par les mots: <<, Robénidine et Maduramicine ammonium>>; b) La position suivante est ajoutée: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0247 du 23/10/1992 ...................................................... ANNEXE II 1. Sous la partie A (Antibiotiques), à la position no 28 (Avilamycine), les dispositions concernant les porcelets et les porcs sont supprimées. 2. Sous la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses): a) Les positions no 20 (Lasalocide-sodium) et no 21 (Maduramicine ammonium) sont supprimées; b) La position suivante est ajoutée: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0247 du 23/10/1992 ...................................................... 3. Sous la partie L (Agents liants, antimottants et coagulants): à la position no 1 (Aluminates de calcium synthétiques): a) Les dispositions concernant les volailles, lapins et porcs sont supprimées; b) Le libellé de cette position est complété comme suit: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0247 du 23/10/1992 ......................................................