1. Les dispositions de l'article 55 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée ne sont pas applicables aux maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle.
Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 · Article
Article 35
Article en vigueur depuis le 3 novembre 1992.
TexteDécret n°92-1178 du 2 novembre 1992
Rattachement
CHAPITRE II : Avancement.
- TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE.
- CHAPITRE II : Avancement.
IdentifiantLEGIARTI000006469703
Texte parentLEGITEXT000006080293
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.