Arrêté du 15 octobre 1992 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 octobre 1992
IdentifiantLEGIARTI000006728166
Texte parentLEGITEXT000006080307
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 octobre 1992Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Il est ajouté à l'article 1er de l'arrêté du 26 mars 1974 susvisé les alinéas 7o et 8o ainsi rédigés: <<7o Soit titulaires du diplôme d'études spécialisées complémentaires de médecine nucléaire créé par l'arrêté du 26 juillet 1983 susvisé; <<8o Soit titulaires du diplôme d'études spécialisées de médecine nucléaire créé par l'arrêté du 23 mai 1990 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine.>>

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006728166, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.