Décret n°92-1280 du 10 décembre 1992 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2001.

TexteDécret n°92-1280 du 10 décembre 1992

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000006577116

Texte parentLEGITEXT000006080473

Référencearticle Annexe III du décret n°92-1280 du 10 décembre 1992 (version du 1er janvier 2001)Légifrance →

1. PIÈCES DE RECHANGE

2. La liste des pièces de rechange mentionnée à l'article 1er du présent décret comprend :

3. - les brûleurs complets ou pièces de brûleur ;

4. - les dispositifs de sécurité ;

5. - les mèches ;

6. - les réservoirs amovibles.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.