Arrêté du 25 novembre 1992 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 17 décembre 1992.

TexteArrêté du 25 novembre 1992
IdentifiantLEGIARTI000006638765
Texte parentLEGITEXT000006080508
Référencearticle 2 de l'arrêté du 25 novembre 1992 (version du 17 décembre 1992)Légifrance →

1. Les élastomères de silicone utilisés pour fabriquer les matériaux et objets désignés à l'article 1er doivent être constitués exclusivement par des organopolysiloxanes. Ceux-ci comportent, sur les atomes de silicium, des groupes méthyle qui peuvent être partiellement remplacés par les groupes suivants :

2. - alkényle en C2 - C32 ;

3. - alkyle en C2 - C32 ;

4. - hydroxyle ;

5. - hydrogène ;

6. - alkylaminés disubstitués et/ou alkylhydroxylés ;

7. - acétoxy et/ou alcoxy et leurs produits de condensation avec le polyéthylène glycol et/ou le propylène glycol : la migration spécifique de l'oxyde d'éthylène dans les denrées alimentaires ou leurs simulateurs ne devra pas dépasser 0,15 milligramme par kilogramme ;

8. - n - alkyle fluoré ;

9. - phényle : l'élastomère de silicone ne doit pas comporter, parmi ses éléments constitutifs, plus de 2 p. 100 en poids de méthylphénylcyclosiloxanes ayant moins de 5 unités siloxy. En outre, dans l'élastomère de silicone, aucun polysiloxane cyclique ne doit porter, sur un même atome de silicium, un groupe phényle et un atome d'hydrogène ou un groupe méthyle.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006638765, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.