Arrêté du 11 décembre 1992 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 30 décembre 1992.

TexteArrêté du 11 décembre 1992
IdentifiantLEGIARTI000006679516
Texte parentLEGITEXT000006080617
Référencearticle 5 de l'arrêté du 11 décembre 1992 (version du 30 décembre 1992)Légifrance →

1. Les modalités d'emploi particulières aux trois catégories d'explosifs : rocher, couche et couche améliorés, sont groupées en quatre modes de tir ainsi définis :

2. Mode de tir n° 1, explosif rocher :

3. - la charge maximale d'explosif par trou de mine est fixée à 2 000 grammes ;

4. - la durée maximale de la volée est fixée à 5 secondes ;

5. - les trous ayant rencontré le charbon ne doivent pas être chargés ;

6. - s'il y a du charbon dans le massif à abattre, ce dernier doit être abattu en une seule volée.

7. Mode de tir n° 2, explosif couche :

8. - la charge maximale d'explosif par trou de mine est limitée à 2 000 grammes ;

9. - la durée maximale de la volée est fixée à 5 secondes ;

10. - les trous ayant rencontré le charbon ne doivent pas être chargés ;

11. - s'il y a du charbon dans le massif à abattre, ce dernier doit être abattu en une seule volée ;

12. - la neutralisation des poussières avant le tir est obligatoire en mines à poussières inflammables.

13. Mode de tir n° 3, explosif couche :

14. - la charge maximale d'explosif par trou de mines est fixée à 1 000 grammes ;

15. - l'emploi de détonateurs instantanés est seul autorisé ;

16. - la neutralisation des poussières avant le tir est obligatoire en mines à poussières inflammables.

17. Mode de tir n° 4, explosif couche amélioré :

18. - la charge maximale d'explosif par trou de mine est fixée à 2 000 grammes ;

19. - l'emploi des détonateurs à court-retard ou instantanés est seul autorisé ;

20. - la durée maximale de la volée est fixée à 400 mètres/seconde ;

21. - l'écart maximal de temps entre deux coups capables de s'influencer mutuellement est de 125 mètres/seconde ;

22. - la neutralisation est obligatoire en mines classées à poussières soit inflammables, soit peu inflammables si l'on emploie des détonateurs à court-retard.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006679516, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.