Arrêté du 11 décembre 1992 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 30 décembre 1992.

TexteArrêté du 11 décembre 1992
IdentifiantLEGIARTI000006679517
Texte parentLEGITEXT000006080617
Référencearticle 6 de l'arrêté du 11 décembre 1992 (version du 30 décembre 1992)Légifrance →

1. 1. Les modes de tir qui peuvent être utilisés dans les différents types de chantiers sont les suivants :

2. Dans les chantiers du premier type, seul un des modes de tir n°s 1, 2, 3 ou 4 peut être utilisé ; toutefois, la charge maximale d'explosif autorisée par trou de mine peut être dépassée et la longueur de bourrage ramenée à 0,12 mètre lorsque, d'une part, le front ne recoupe pas le charbon et aucun des trous forés n'a rencontré le charbon, d'autre part, la teneur maximale locale en grisou quotidiennement vérifiée ne dépasse pas 0,5 p. 100 au front d'avancement et à 100 mètres en arrière de celui-ci ; dans le cas où il y a confluent avec le courant d'air principal à moins de 100 mètres du front, la vérification de la teneur doit être effectuée immédiatement avant ledit confluent ;

3. Dans les chantiers du deuxième type, seul un des modes de tir n°s 2, 3 ou 4 peut être utilisé ;

4. Dans les chantiers du troisième type dits 3 A, seul un des modes de tir n°s 3 ou 4 peut être utilisé ;

5. Dans les chantiers du troisième type dits 3 B, seul le mode de tir n° 4 peut être utilisé.

6. 2. Le préfet peut, si les conditions d'aérage et de dégagement de grisou s'y prêtent, autoriser :

7. L'usage des détonateurs à retard ordinaire dans la mise en oeuvre du mode de tir n° 4 dans les chantiers autres que les chantiers du troisième type dits 3 B ; la durée maximale de la volée est alors fixée à 5 secondes ;

8. L'emploi du mode de tir n° 3 dans les chantiers du troisième type dits 3 B.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006679517, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.