Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Au paragraphe 8 de l'article 1er de l'arrêté du 28 octobre 1975 susvisé et au quatrième alinéa du paragraphe Remarques générales de l'annexe I du même arrêté, le mot <<absorbables>> est remplacé par le mot <<adsorbables>>.
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