Arrêté du 20 janvier 1993 · Article

Article 10

Article en vigueur depuis le 17 février 1993.

TexteArrêté du 20 janvier 1993
RattachementTITRE II : LE D.E.U.G. TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE.
IdentifiantLEGIARTI000006448140
Texte parentLEGITEXT000006081162
Référencearticle 10 de l'arrêté du 20 janvier 1993 (version du 17 février 1993)Légifrance →

1. L'établissement définit, parmi les formations qu'il organise, des règles de correspondance entre les différents modules de premier niveau du D.E.U.G. sciences et les enseignements du D.E.U.G. Technologie industrielle. Ces règles prennent en compte les volumes horaires de chacun des enseignements. Les modules de premier niveau du D.E.U.G. Technologie industrielle et du D.E.U.G. sciences sont conçus de manière à faciliter cette correspondance.

2. Les étudiants ayant effectué des études de premier niveau du D.E.U.G. sciences qui s'inscrivent en vue d'une mention du D.E.U.G. Technologie industrielle sont dispensés des enseignements de ce D.E.U.G. correspondant aux modules qu'ils ont acquis, par application des règles précédentes.

3. Un dispositif analogue peut être mis en place pour établir des correspondances entre une première année d'études en institut universitaire de technologie (I.U.T.) et les enseignements du D.E.U.G. Technologie industrielle.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006448140, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.