Arrêté du 20 janvier 1993 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 17 février 1993.

TexteArrêté du 20 janvier 1993
RattachementTITRE II : LE D.E.U.G. TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE.
IdentifiantLEGIARTI000006448141
Texte parentLEGITEXT000006081162
Référencearticle 11 de l'arrêté du 20 janvier 1993 (version du 17 février 1993)Légifrance →

1. Chacune des mentions du D.E.U.G. Technologie industrielle offre des accès de plein droit en licence, précisés dans les annexes II et III, dans les domaines qui relèvent des sciences de l'ingénieur, mais aussi des sciences.

2. Dans certains cas, précisés dans les annexes II et III, une licence est accessible de plein droit aux titulaires d'une mention de D.E.U.G. ne relevant pas de l'alinéa précédent, mais dont la formation de D.E.U.G. comporte des enseignements d'adaptation spécifiés dans l'annexe II. L'établissement définit le contenu de ces enseignements, qui font partie intégrante des cursus du D.E.U.G.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006448141, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.