Arrêté du 20 janvier 1993 · Article

Article 14

Article en vigueur depuis le 17 février 1993.

TexteArrêté du 20 janvier 1993
RattachementTITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR TECHNOLOGIE.
IdentifiantLEGIARTI000006448146
Texte parentLEGITEXT000006081162
Référencearticle 14 de l'arrêté du 20 janvier 1993 (version du 17 février 1993)Légifrance →

1. La licence et la maîtrise sont organisées sous forme modulaire. La licence comporte 4 à 8 modules et la maîtrise 2 à 6 modules. Un ou plusieurs de ces modules peuvent être optionnels. Ils sont choisis par l'étudiant sur une liste définie par l'établissement.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006448146, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.