Arrêté du 20 janvier 1993 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 17 février 1993.

TexteArrêté du 20 janvier 1993

RattachementTITRE II : LE D.E.U.G. TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE.

IdentifiantLEGIARTI000006448134

Texte parentLEGITEXT000006081162

Référencearticle 4 de l'arrêté du 20 janvier 1993 (version du 17 février 1993)Légifrance →

1. La dénomination nationale du D.E.U.G. Technologie industrielle comporte les deux mentions suivantes, explicitées en annexe I :

2. - génie des systèmes ;

3. - génie des procédés.

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