Arrêté du 20 janvier 1993 · Article

Article 16

Article en vigueur depuis le 17 février 1993.

TexteArrêté du 20 janvier 1993

RattachementTITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR SCIENCES.

IdentifiantLEGIARTI000006448173

Texte parentLEGITEXT000006081163

Référencearticle 16 de l'arrêté du 20 janvier 1993 (version du 17 février 1993)Légifrance →

1. Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les matières obligatoires sont définies dans l'annexe II et les conditions d'accès de plein droit dans les annexes II, III et IV du présent arrêté.

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