Décret n°93-545 du 27 mars 1993 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 28 mars 1993.

TexteDécret n°93-545 du 27 mars 1993

IdentifiantLEGIARTI000006929845

Texte parentLEGITEXT000006081738

Référencearticle 1 du décret n°93-545 du 27 mars 1993 (version du 28 mars 1993)Légifrance →

1. Il est créé, à Metz, un centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.