Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°93-557 du 26 mars 1993
IdentifiantLEGIARTI000006376578
Texte parentLEGITEXT000006081755
Référencearticle 3 du décret n°93-557 du 26 mars 1993Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 3. - A la fin de l’article 10 du décret du 2 septembre 1992, il est ajouté : « durée quinze minutes après une préparation de même durée ; coefficient 4 ». Art. 1er. - L’annexe du décret du 2 septembre 1992 susvisé est complétée comme suit : « Diplôme des métiers des arts de l’habitat (Boulle) : « - option Décors et mobiliers ; « - option Ornements et objets. « Diplôme des métiers des arts textiles et céramiques (Duperré) : « - option Arts textiles ; « - option Arts de la céramique artisanale. « Diplôme des métiers des arts graphiques (Estienne) : « - option Arts de la gravure ; « - option Arts de la reliure ; « - option Arts de l’illustration.
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