Arrêté du 10 mai 1993 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 2 juin 1993.

TexteArrêté du 10 mai 1993
IdentifiantLEGIARTI000006931907
Texte parentLEGITEXT000006082182
Référencearticle 2 de l'arrêté du 10 mai 1993 (version du 2 juin 1993)Légifrance →

1. Le comité technique des pisteurs-secouristes comprend également les présidents des organismes ou associations désignés ci-après ou leurs représentants :

2. Association des maires de stations françaises des sports d'hiver et d'été ;

3. Association France ski de fond ;

4. Association nationale des directeurs des pistes et de la sécurité des stations de sports d'hiver ;

5. Association nationale des élus de la montagne ;

6. Association nationale des pisteurs-secouristes ;

7. Association nationale pour l'étude de la neige et des avalanches ;

8. Fédération française de ski ;

9. Fédération française de la montagne et de l'escalade ;

10. Syndicat national des téléphériques et téléskis de France.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006931907, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.