Arrêté du 3 mai 1993 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 15 juin 1993.

TexteArrêté du 3 mai 1993
RattachementTITRE II : PRÉVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE.
IdentifiantLEGIARTI000006873804
Texte parentLEGITEXT000006082254
Référencearticle 6 de l'arrêté du 3 mai 1993 (version du 15 juin 1993)Légifrance →

1. 1. Rejets d'oxydes de soufre.

2. La valeur limite de la concentration en oxydes de soufre (exprimée en dioxyde de soufre) des émissions gazeuses en provenance du four est 500 mg/m3.

3. Sur certains sites, les matières premières (calcaires, argiles, etc.) mises en oeuvre peuvent contenir des minéraux soufrés de nature à provoquer des émissions d'oxydes de soufre difficiles à capter ou, de par leur composition, ne pas jouer leur rôle de captation des produits soufrés présents dans le combustible.

4. Pour chacun de ces cas particuliers, après justification à l'aide d'une étude technique réalisée par l'exploitant, une valeur limite spécifique est définie dans l'arrêté d'autorisation. Cette valeur limite ne peut toutefois pas dépasser :

5. 1 200 mg/m3 lorsque le débit massique en oxydes de soufre est supérieur ou égal à 200 kg/h ;

6. 1 800 mg/m3 lorsque le débit massique en oxydes de soufre est inférieur à 200 kg/h.

7. 2. Rejets d'oxydes d'azote.

8. Les valeurs limites de la concentration en oxydes d'azote (exprimée en dioxyde d'azote) des émissions gazeuses en provenance du four sont les suivantes :

9. 1 200 mg/m3 pour les fours à voie sèche avec récupération de la chaleur des gaz de rejet pour sécher le cru ;

10. 1 500 mg/m3 pour les fours à voie semi-sèche et à voie semi-humide ;

11. 1 800 mg/m3 pour les fours à voie humide et les fours à voie sèche sans récupération de la chaleur des gaz de rejet.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006873804, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.