Arrêté du 10 juin 1993 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 25 juin 1993.

TexteArrêté du 10 juin 1993

IdentifiantLEGIARTI000006932234

Texte parentLEGITEXT000006082283

Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 juin 1993 (version du 25 juin 1993)Légifrance →

1. Le stud-book français du cheval anglo-arabe comprend les registres des étalons et des poulinières suivis de leurs produits anglo-arabes et anglo-arabes de complément, le registre des produits inscrits à titre initial, l'index général des produits et le registre des chevaux importés.

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