Arrêté du 15 juin 1993 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 juin 1993
IdentifiantLEGIARTI000006932598
Texte parentLEGITEXT000006082374
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 juin 1993Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - La partie I. - Agents de surface proprement dits de l’annexe I de l’arrêté du 27 octobre 1975 modifié susvisé est modifiée par les dispositions suivantes : 1. Au B. - Agents de surface cationiques, ajouter : « Chlorure de didécyl diméthyl ammonium (66). » 2. Au C. - Agents de surface non ioniques, ajouter : « Condensats d’alcools oxo avec des molécules d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de butylène (69). « Alkylglucosides (70). » 3. Au C. - Agents de surface non ioniques, remplacer : « Alcools gras polyéthoxylés et les sels alcalins (1) de leurs dérivés sulfatés (5), ainsi que les dérivés carboxylés, ou leurs sels alcalins (1), de ces alcools gras polyéthoxylés (34). « Alkylphénols polyéthoxylés et les sels alcalins (1) de leurs dérivés sulfatés et leurs éthers benzyliques (5) ainsi que les dérivés carboxylés, ou leurs sels alcalins (1), de ces alkylphénols polyéthoxylés (34). » par : « Alcools gras polyéthoxylés et les sels alcalins (1) de leurs dérivés sulfatés (5), ainsi que les dérivés carboxylés, ou leurs sels alcalins (1), de ces alcools gras polyéthoxylés (34). « Dérivés carboxylés d’alkylphénols polyéthoxylés (34), ou leurs sels alcalins (1). « Alkylphénols polyéthoxylés, y compris les nonylphénols polyéthoxylés (73), les sels alcalins (1) de leurs dérivés sulfatés et leurs éthers benzyliques (5). »

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006932598, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.