Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 juin 1993
IdentifiantLEGIARTI000006932603
Texte parentLEGITEXT000006082374
Référencearticle 6 de l'arrêté du 15 juin 1993Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 6. - La partie C. - Agents de surface non ioniques de l’annexe II de l’arrêté du 27 octobre 1975 modifié susvisé est remplacée par les dispositions suivantes : « C. - Agents de surface : « Copolymères d’oxydes d’éthylène et de propylène (22). « Sucroglycérides de suif oxyéthyléné. « Copolymères d’alkyl éthers et d’oxydes d’éthylène et de propylène (8). « Ethoxylats d’alcools gras bloqués en bout de chaîne par un radical butyle (53). « Cumène sulfonate de sodium (63). « Xylène sulfonate de sodium (63). « Condensats d’alcools oxo avec des molécules d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de butylène (69). »
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