Arrêté du 26 mai 1993 · Article

Article 22

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2000.

TexteArrêté du 26 mai 1993
Rattachement
CHAPITRE Ier : Paris simples.
  1. TITRE II
  2. CHAPITRE Ier : Paris simples.
IdentifiantLEGIARTI000033537050
Texte parentLEGITEXT000006082512
Référencearticle 22 de l'arrêté du 26 mai 1993 (version du 1er octobre 2000)Légifrance →

1. Pour chaque type de pari, les enjeux, après défalcation du montant des paris remboursés et des prélèvements légaux, déterminent la masse à partager. Le calcul des rapports bruts s'effectue comme suit :

2. a) Cas d'arrivée normale.

3. 1. Calcul du rapport " gagnant ".

4. La masse à partager est répartie au prorata du nombre de mises sur le lévrier classé premier.

5. 2. Calcul des rapports " placé ".

6. Le montant de toutes les mises sur les divers lévriers " payables " est d'abord retiré de la masse à partager. La somme restante est divisée en autant de parties égales qu'il y a de lévriers " payables ". Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers " payables ".

7. b) Cas d'arrivée deat-heat.

8. 1. Calcul des rapports " gagnant ".

9. Après retrait du montant des mises sur les lévriers " payables ", la somme restante est divisée en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés premiers. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers classés premiers.

10. 2. Calcul des rapports " placé " avec six ou sept partants.

11. S'il y a plus d'un lévrier classé premier, après retrait du montant des mises sur les lévriers " payables ", la somme restante est divisée en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés premiers. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts à payer pour chacun des lévriers " payables ".

12. S'il y a plusieurs lévriers classés deuxième, après retrait du montant des mises sur les lévriers classés premier et deuxième, la somme restante est divisée en deux parties égales ; l'une est affectée au lévrier classé premier, l'autre est partagée en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés deuxième.

13. Chacune de ces parts est partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers " payables ".

14. 3. Calcul des rapports " placé " avec au moins huit partants.

15. S'il y a un seul lévrier classé premier et un seul lévrier classé deuxième, après retrait du montant des mises sur les lévriers " payables ", la somme restante est divisée en trois parties égales. Un tiers est affecté au lévrier classé premier, un tiers affecté au lévrier classé deuxième. Le dernier tiers est partagé en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés troisième. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers " payables ".

16. S'il y a un seul lévrier classé premier et plusieurs lévriers classés deuxième, après retrait du montant des mises sur les lévriers " payables ", la somme restante est partagée en deux parties. Un tiers est affecté au lévrier classé premier et les deux autres tiers sont partagés en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés deuxième. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers " payables ".

17. S'il y a deux lévriers classés premier, après retrait du montant des mises sur les lévriers " payables ", la somme restante est divisée en trois parties égales. Un tiers est affecté à chacun des lévriers classés premier. Le dernier tiers est partagé en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés troisième. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers " payables ".

18. S'il y a plus de deux lévriers classés premier, après retrait du montant des mises sur les lévriers " payables ", la somme restante est divisée en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés premier. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers " payables ".

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