Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Les tableaux des maladies professionnelles annexés au décret du 17 juin 1955 susvisé sont modifiés et complétés comme suit : I. - Au 15°, dans la colonne intitulée Travaux susceptibles de provoquer ces maladies, le dernier alinéa est remplacé par l’alinéa suivant : « Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères. » II. - Le 18° est remplacé par le tableau suivant : 18° Maladies causées par le plomb et ses composés Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11880. III. - Le 22° est remplacé par le tableau suivant : 22° Pneumoconioses consécutives à l’inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11881. IV. - Après le 22°, il est inséré un 22° bis ainsi rédigé : 22° bis Affections non pneumoconiotiques dues à l’inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11881. V. - Le 25° est remplacé par le tableau suivant : 25° Affections provoquées par les huiles et graisses d’origine minérale ou de synthèse Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11881. VI. - Après le 25°, il est inséré un 25° bis ainsi rédigé : 25° bis Affections cutanées cancéreuses provoquées par les suies de combustion des produits pétroliers Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11882. VII. - Le 28° est remplacé par le tableau suivant : 28° Affections provoquées par l’aldéhyde formique et ses polymères Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11882. VIII. - Le 29° est remplacé par le tableau suivant : 29° Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11882. IX. - Le 35° est remplacé par le tableau suivant : 35° Affections provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11883. X. - Après le 35°, il est inséré un 35° bis ainsi rédigé : 35° bis Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11883. XI. - Le 39° est remplacé par le tableau suivant : 39° Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11883. XII. - Le 40° est remplacé par le tableau suivant : 40° Intoxication professionnelle par l’oxyde de carbone Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11884. XIII. - Au 45°, dans la colonne Désignation des maladies, au paragraphe A, les mots : « Asthme ou dyspnée asthmatiforme » sont remplacés par les mots : « Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme ». XIV. - Le 46° est remplacé par le tableau suivant : 46° Affections professionnelles provoquées par les bruits Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11884. XV. - Après le 52°, sont insérés les 53° et 54° ainsi rédigés : 53° Lésions chroniques du ménisque Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11885. 54° Affections respiratoires consécutives à l’inhalation de poussières textiles végétales Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 193 du 21 août 1993, page 11885.