Référencearticle 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 (version du 17 septembre 1993)Légifrance →
1. Les enseignements des classes de première et terminales ES, L et S comprennent des enseignements obligatoires, des options et des ateliers de pratique. La liste de ces enseignements et leur horaire sont fixés dans les tableaux figurant en annexe au présent arrêté.
Nota : Le présent arrêté et son annexe sont consultables au ministère de l'agriculture et de la pêche (DGER/POFET., bureau BOFET),1 ter, avenue de Lowendal,75349 PARIS 07 SP. L'annexe du présent arrêté en date du 15 septembre 1993 a été modifié par l'annexe à l'arrêté du 8 juillet 1997 publié au JORF du 6 août 1997.
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