Arrêté du 6 décembre 1993 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 6 décembre 1993
IdentifiantLEGIARTI000006874999
Texte parentLEGITEXT000006082785
Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 décembre 1993Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Les annexes de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux sont modifiées ainsi qu'il suit: A N N E X E I 1. A la partie A (Antibiotiques), le libellé de la position E 715 << Avoparcine >> est complété comme suit: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 04/01/94 Page 140 a 143 ...................................................... 2. A la partie C (Substances aromatiques et apéritives), le libellé de la position E 959 << Néohesperidine dihydrochalcone >> est complété comme suit: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 04/01/94 Page 140 a 143 ...................................................... 3. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses), le libellé de la position E 756 << Robenidine >> est complété comme suit: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 04/01/94 Page 140 a 143 ...................................................... 4. A la partie E (Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants): a) La position suivante est ajoutée après la position E 460 << Cellulose microcristalline >>: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 04/01/94 Page 140 a 143 ...................................................... b) La position suivante est ajoutée: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 04/01/94 Page 140 a 143 ...................................................... A N N E X E I I 1. A la partie A (Antibiotiques): a) Sous la position no 22 << Avoparcine >>, les dispositions concernant les agneaux dès le début de la rumination à l'exception des agneaux qui pâturent sont supprimées. b) La position suivante est ajoutée: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 04/01/94 Page 140 a 143 ...................................................... 2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses), la position no 22 << Robenidine >> est supprimée.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006874999, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.