Décret n°2007-1737 du 11 décembre 2007 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2007-1737 du 11 décembre 2007
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000017646353
Texte parentLEGITEXT000017646341
RéférenceAnnexe du décret n°2007-1737 du 11 décembre 2007Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E CLASSEMENT PRENANT EFFET À LA DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR DES DISPOSITIONS STATUTAIRES

2. GRADES

3. CLASSEMENT HIÉRARCHIQUE (indices bruts)

4. OBSERVATIONS

5. A la rubrique I. ― La Poste : Remplacer les mentions : Cadre supérieur

6. 379-966 (1015-HEA)

7. Echelons fonctionnels

8. Cadre de second niveau

9. 440-841

10. Cadre de premier niveau

11. 379-735 (780)

12. Echelon exceptionnel

13. Cadre professionnel

14. 346-660

15. Agent technique et de gestion de second niveau

16. 384-592

17. (612)

18. Echelon exceptionnel

19. Agent technique et de gestion de premier niveau

20. 306-544 (592-612)

21. Echelons exceptionnels

22. Agent professionnel qualifié de second niveau

23. 290-479

24. Agent professionnel qualifié de premier niveau

25. 287-449

26. Ajouter les mentions :

27. Cadre supérieur

28. (287-309-347)

29. Echelons provisoires

30. 379-966

31. (1015-HEA)

32. Echelons fonctionnels

33. Cadre de second niveau

34. (287-309-347-379-416)

35. Echelons provisoires

36. 440-841

37. Cadre de premier niveau

38. (287-309-332-357)

39. Echelons provisoires

40. 379-735

41. (780)

42. Echelon exceptionnel

43. Cadre professionnel

44. (287-309-324-335)

45. Echelons provisoires

46. 346-660

47. Agent technique et de gestion de second niveau

48. (284-307-323-347-370)

49. Echelons provisoires

50. 384-592

51. (612)

52. Echelon exceptionnel

53. Agent technique et de gestion de premier niveau

54. (284)

55. Echelon provisoire

56. 306-544 (592-612)

57. Echelons exceptionnels

58. Agent professionnel qualifié de second niveau

59. (281)

60. Echelon provisoire

61. 290-479

62. Agent professionnel qualifié de premier niveau

63. (281)

64. Echelon provisoire

65. 287-449

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°93-511 du 25 mars 1993 : art. ANNEXE

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000017646353, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.