Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E I I Partie A
2. RÉSIDUS DE PESTICIDES
3. TENEUR MAXIMALE EN MG/KG
4. Dans la matière grasse contenue dans les viandes, les préparations de viandes, les abats et les matières grasses animales énumérées à l'annexe I sous les positions ex 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex 0208, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602 (1) (4)
5. Dans le lait cru de vache et le lait entier de vache énumérés à l'annexe I sous la position 0401 ; pour les autres denrées alimentaires des positions 0401, 0402, 0405 00, 0406 conformément à (2) (4)
6. Dans les ufs frais dépourvus de leur coquille, pour les ufs d'oiseau et jaunes d'ufs énumérés à l'annexe I sous les positions 0407 00 et 0408 (3) (4)
7. Azinphos-méthyl.
8. 0,01 (*)
9. 0,01 (*)
10. 0,01 (*)
11. Deltaméthrine (cisdeltaméthrine) (a).
12. Foie et reins 0,03 (*), volailles et produits à base de volaille 0,1, autres 0,5.
13. 0,05
14. 0,05 (*)
15. (*) Indique le seuil de détection. (a) TMR provisoires en vigueur jusqu'au 1er novembre 2008, dans l'attente de la révision du dossier visé à l'annexe III de la directive 91/414/CEE et du réenregistrement des préparations de deltaméthrine dans les Etats membres.
16. Partie B
17. RÉSIDUS DE PESTICIDES
18. TENEUR MAXIMALE EN MG/KG
19. Dans les viandes, y compris la matière grasse, les préparations de viandes, les abats et les matières grasses animales énumérés à l'annexe I sous les positions ex 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex 0208, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602
20. Dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406
21. Dans les ufs frais dépourvus de leur coquille, pour les ufs d'oiseau et jaunes d'ufs énumérés à l'annexe I sous les positions 0407 00 et 0408
22. Dithiocarbamates, exprimés en CS 2, y compris mancozèbe, manèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame.
23. 0,05 (*)
24. 0,05 (*)
25. 0,05 (*)
26. (*) Indique le seuil de détection.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 5 décembre 1994
Divisions : Art. ANNEXE II