Arrêté du 17 décembre 2007 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 12 janvier 2008.

TexteArrêté du 17 décembre 2007
IdentifiantLEGIARTI000017982474
Texte parentLEGITEXT000017982469
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 décembre 2007 (version du 12 janvier 2008)Légifrance →

1. L'habilitation à dispenser la formation théorique en vue de la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) et de directeurs (BAFD), limitée à la région indiquée, est accordée aux organismes suivants :

2. 1° Pour la région Auvergne : Temps Jeunes, 99, rue du Merlo, 69600 Oullins ;

3. 2° Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur : l'office départemental d'éducation et de loisirs du Var, 1, boulevard Foch, 83300 Draguignan.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000017982474, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.