Arrêté du 4 janvier 2008 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 3 février 2025.

TexteArrêté du 4 janvier 2008
IdentifiantLEGIARTI000051115558
Texte parentLEGITEXT000017984676
Référencearticle 8 de l'arrêté du 4 janvier 2008 (version du 3 février 2025)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ tir sportif ” figure en annexe III au présent arrêté.

Nota : Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 21 janvier 2025 (NOR : SPOV2433788A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051115558, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.