Arrêté du 4 janvier 2008 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 12 avril 2024.

TexteArrêté du 4 janvier 2008
IdentifiantLEGIARTI000049404285
Texte parentLEGITEXT000017984730
Référencearticle 2 de l'arrêté du 4 janvier 2008 (version du 12 avril 2024)Légifrance →

1. La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :

2. - concevoir un projet d'action ;

3. - coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ;

4. - conduire une démarche de perfectionnement sportif en handball ;

5. - encadrer le handball en sécurité.

Nota : Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 28 mars 2024 (NOR : SPOV2409675A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication,

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