Arrêté du 4 janvier 2008 · Article

Article 8

Article abrogé, en vigueur du 6 janvier 2020 au 12 avril 2024.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 4 janvier 2008

IdentifiantLEGIARTI000041503381

Texte parentLEGITEXT000017984730

Référencearticle 8 de l'arrêté du 4 janvier 2008 (version du 6 janvier 2020)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ handball ” figure en annexe III au présent arrêté.

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