Arrêté du 4 janvier 2008 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 12 avril 2024.

TexteArrêté du 4 janvier 2008
IdentifiantLEGIARTI000049404201
Texte parentLEGITEXT000017984801
Référencearticle 9 de l'arrêté du 4 janvier 2008 (version du 12 avril 2024)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ handball ” figure en annexe III au présent arrêté.

Nota : Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 28 mars 2024 (NOR : SPOV2409677A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049404201, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.